Éditeur du site
Société exploitante
Dénomination sociale :CHEMINEES POELES CREATION (CPC)
Forme juridique :Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 8 000 €
Numéro RCS :RCS Dunkerque B 828 879 395
TVA intracommunautaire :FR 32 828 879 395
Siège social & Showroom :23 rue de l'Épinette – 59850 Nieppe – France
Téléphone :03 20 52 98 86
Email :[email protected]
Directeur de la publication :Lucas Leroy
Hébergement du site
Infrastructure & Serveurs
Hébergeur : OVH SAS
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web officiel : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle & Droits réservés
Protection des contenus
L'ensemble du contenu de ce site (structure, arborescence, textes, photographies, réalisations, illustrations, logos, identité graphique, animations et base de données) est la propriété exclusive de CHEMINÉES POÊLES CRÉATION, sauf mention expresse contraire ou logos appartenant aux fabricants partenaires (Godin, Rocal, Cadel, Chazelles, etc.).
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation partielle ou totale des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Exactitude des informations, erreurs et omissions
Limitation de responsabilité & Valeur non contractuelle
Caractère indicatif des contenus : Les informations, photographies, vidéos, schémas, dimensions, puissances thermiques, rendements énergétiques, compatibilités et descriptifs de produits ou de réalisations publiés sur ce site Internet sont présentés à titre strictement indicatif et informatif. Malgré toute l'attention portée à leur exactitude et à leur mise à jour constante, ces données ne possèdent aucune valeur contractuelle et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société SARL CHEMINÉES POÊLES CRÉATION. Les fabricants partenaires (Godin, Rocal, Cadel, Chazelles, etc.) se réservant le droit de faire évoluer sans préavis les caractéristiques de leurs modèles.
Erreurs matérielles, inexactitudes et omissions : SARL CHEMINÉES POÊLES CRÉATION décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, faute de frappe, coquille typographique ou omission involontaire pouvant affecter les contenus, fiches techniques ou documentations téléchargeables disponibles sur le site.
Droit de modification et rectification sans préavis : SARL CHEMINÉES POÊLES CRÉATION se réserve le droit de corriger, mettre à jour, modifier ou supprimer à tout moment et sans préavis l'ensemble des contenus, documentations techniques, fiches produits ou informations présentés sur ce site.
Disponibilité du site et liens externes : La société ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter d'une interruption du site, de survenance de bogues informatiques ou d'incompatibilités matérielles. De même, les liens hypertextes externes pointant vers d'autres sites n'engagent aucunement la responsabilité de CPC quant à leurs contenus.
Données personnelles & Confidentialité (RGPD)
Protection de votre vie privée
Finalités de la collecte
Les données collectées via notre formulaire d'estimation de devis ou de contact (nom, adresse, téléphone, email, nature du projet) sont strictement destinées au traitement technique et commercial de votre demande d'installation de poêle ou cheminée.
Durée de conservation
Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire à l'accompagnement de votre projet et au respect des garanties légales (notamment la garantie décennale de 10 ans pour les installations réalisées).
Exercice de vos droits informatiques et libertés
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter notre responsable des données par email à : [email protected] ou par courrier postal à l'adresse du siège social. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Opposition au démarchage téléphonique (Bloctel)
Conformément à l'article L. 223-2 du Code de la consommation, nous vous informons de votre droit à vous inscrire gratuitement sur la liste nationale d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel (accessible sur le site www.bloctel.gouv.fr) si vous ne souhaitez pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone en dehors du traitement de votre demande de contact ou devis.
Médiation de la consommation
Règlement amiable des litiges
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse postale : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
Email : [email protected]
Saisine en ligne : www.cm2c.net
En cas de litige non résolu après réclamation écrite préalable adressée directement à notre service client, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur pour rechercher une solution amiable.
Gestion des cookies
Traceurs & Navigation
Le site utilise des traceurs strictement nécessaires au bon fonctionnement technique ainsi que des mesures d'audience anonymes destinées à améliorer l'expérience utilisateur.
Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser ces traceurs à tout moment via notre bandeau de consentement ou dans les réglages de votre navigateur web.
Droit applicable
Juridiction & Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable préalable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'entreprise.
